Succession et fiducies

Vous avez travaillé fort toute votre vie. Vous avez établi une carrière, fondé une famille, élevé et éduqué vos enfants. Vous avez construit un patrimoine qui perdurera après votre départ, et dont vous voulez que vos héritiers puissent bénéficier.

Étant donnée la complexité des lois fiscales et successorales, il est important de planifier votre succession afin de vous assurer que votre patrimoine soit réparti de la manière dont vous le souhaitez, et ce à son plein potentiel, au profit de vos proches et des causes qui vous tiennent à cœur. Une bonne planification permet également de simplifier un processus pénible tant au niveau juridique qu’émotionnel pour vos êtres chers et de réduire le potentiel de conflits familiaux. Les professionnels de notre équipe peuvent vous aider à organiser une succession efficiente qui répondra aux besoins qui vous sont propres.

Mise en place d’un plan successoral

Plusieurs étapes sont nécessaires à la mise en place d’un bon plan successoral :

  1. Recensement des actifs, des dettes et des documents légaux
  2. Établissement des objectifs du plan
  3. Détermination des moyens à prendre pour réaliser les objectifs
  4. Choix d’un exécuteur testamentaire et rédaction d’un testament
  5. Révision régulière du plan

Nous disposons d’une équipe de planificateurs financiers, de notaires et de fiscalistes avec lesquels nous travaillons pour répondre à vos préoccupations et mettre en place le plan qui vous convient.

Stratégies pour maximiser la transmission de votre patrimoine

Parmi les nombreuses stratégies qui peuvent être utilisées dans le cadre d’un plan successoral, voici un bref aperçu des principales :

Assurance-vie*

L’assurance-vie peut être utilisée pour répondre à plusieurs objectifs dans le cadre d’une planification successorale, que ce soit pour créer du patrimoine ou protéger celui existant. Elle peut par exemple être utilisée au bénéfice d’un héritier ou d’une œuvre de charité, ou pour assurer la liquidité au moment du décès afin de permettre à la succession de ne pas avoir à vendre des actifs non-liquides (entreprise, chalet, Etc.).

Fiducies

Les fiducies sont principalement employées lorsque le donateur désire conserver le contrôle d’un actif tout en s’assurant que celui-ci sera remis aux bonnes personnes après les décès du donateur et du conjoint, notamment dans les cas où les enfants sont issus de plusieurs mariages ou d’un mariage précédent.

Dons de votre vivant

Lorsque le patrimoine excède suffisamment les besoins prévus pour réaliser les objectifs et conserver un certain style de vie jusqu’au décès, il devient intéressant d’envisager les dons de votre vivant. Effectuer des dons avant le décès permet de donner un coup de pouce financier à vos bénéficiaires aujourd’hui et de réduire les droits de succession. Il faut toutefois être prudent avec les actifs qui sont l’objet du don puisque certains peuvent entraîner des conséquences fiscales pour le donateur.

Gel successoral

Un gel successoral est utilisé dans le cas d’une succession d’entreprise afin de créer une nouvelle catégorie d’actions qui absorbera la croissance de la valeur de l’entreprise à partir de ce moment pour diminuer au minimum l’impôt sur la succession. Évidemment, les détenteurs des nouvelles actions paieront des impôts sur ladite plus-value, mais ceux-ci seront reportés au moment de la disposition.

*Les produits et services d'assurance sont fournis par le Cabinet d'assurance Banque Nationale inc. (CABN). CABN n'est pas membre du Fonds canadien de protection des épargnants (FCPE). Les produits d'assurance ne sont pas protégés par le FCPE.